SSn Normalisation and innovation / research in the water sector - the bridges required in the European context

Organised by: Association Française de Normalisation (AFNOR), France

Coordinator: Patrick Paris (e-mail: patrick.paris@afaq.afnor.org)

Download the French Normalisation Strategy 2006-2010

Un des rôles de la normalisation est d’être un outil de promotion et de diffusion des technologies nouvelles, de l’innovation, et des résultats de la Recherche / Développement. Ceci est particulièrement vrai dans les secteurs de l’eau et de l’environnement, et notamment en métrologie environnementale, où les méthodes et les process normalisés sont directement issus de la R& D, voire de travaux de recherche fondamentale. Ces normes sont des outils d’appui à la gestion de l’eau aussi bien pour les institutionnels que pour les professionnels ; elles viennent généralement en support à la mise en oeuvre des actions publiques, et constituent un relais efficace pour disséminer des méthodes, techniques, procédés issus de la recherche.

Par exemple, la normalisation du secteur de l’écotoxicité et de la qualité écologique des milieux aquatiques développée au niveau européen couvre aussi bien des méthodes d’essais d’écotoxicité sur modèles vivants en conditions contrôlées, que des méthodes d’évaluation écologique de terrain ou la définitions de bio- indicateurs, et s’inspire très largement de travaux de R&D en s’appuyant au niveau français sur plusieurs organismes et laboratoires de recherche (INERIS, CEMAGREF, IFREMER, INRA, CNRS, …). La qualité et la gouvernance des services d’eau, les techniques d’irrigation ou les procédés d’épuration, sont d’autres thématiques de normalisation qui ont fait appel à des travaux de recherche – développement pour établir les référentiels normatifs sur des techniques non traditionnelles.

AFNOR et le système de normalisation ont mis en place des outils et pris des initiatives pour déployer des passerelles entre recherche, innovation et normalisation (documents normatifs adaptés, normes de performance, politique vis-à-vis des brevets, accès aux commissions et aux travaux, …).
De plus, la dynamique européenne est favorable à ces échanges ; de nombreuses directives impactent l’eau et l’environnement (Directive cadre eau et substances prioritaires, programme horizontal sols/air/eau/boues, ….), et appellent au développement de nouvelles méthodes de mesures européennes harmonisées sous la forme de normes ; la normalisation est maintenant reconnue et identifiée comme une voie possible de valorisation des résultats de la recherche dans le cadre du 7ième PCRD (Programme Cadre Européen de Recherche Développement).

L’objectif de l’atelier est de montrer au travers la présentation de retours d’expériences de chercheurs impliqués en normalisation, et d’exemples de normes issus de travaux de recherche, développées au niveau français, ou portées en normes européennes et/ou internationales à l’ISO, qu’il existe des échanges entre le monde de la Recherche et les activités de normalisation, mais que ceux-ci restent « confidentiels » et doivent être favorisés en particulier dans le domaine de l’eau et de l’environnement, où les besoins en référentiels sont importants.

Le débat devrait porter sur les leviers à actionner, ainsi que les freins à lever, pour favoriser les échanges entre Recherche et Normalisation, et positionner la normalisation comme un produit possible et identifié de valorisation des résultats de la recherche.

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